Vous êtes actuellement sur le site Internet de l’association Katoyiogué
Ce site Internet a un caractère informatif, les informations en consultation sur le site sont proposées sous réserve d’erreur et d’omission.
Informations générales
Identification :
Katoyiogué
Association de loi 1901 à but non lucratif déclarée,
créée le 29/09/2004
N°Siret : N°479-541-526 00014
APE : 8559B / Autres enseignements
Adresse postale :
72 rue Saint Fiacre
44150 ANCENIS-SAINT-GÉRÉON
Responsable de la publication : conseil collégial de l’association
Création et réalisation du site : Sinaé
Illustrations : MayeuleBYM
Hébergement : OVH
Adresse postale : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Contact
Pour toute information ou question, vous pouvez contacter :
– de préférence par courrier électronique : katoyiogue.contact@gmail.com
– par courrier postal à l’adresse prononcée ci-dessus
– par téléphone au 06.98.33.42.71
Description du Site
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association incluant de l’information sur le tarif des cotisations, des modalités de paiement et d’inscription, dans le but d’informer les Utilisateurs.
Accès et Disponibilité
L’accès au site est ouvert à toute personne souhaitant s’informer sur les activités proposées par Katoyiogué.
Il est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d’évènements hors du contrôle de l’association Katoyiogué, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions techniques, de maintenance et de réactualisation nécessaires au bon fonctionnement du Site.
Afin d’assurer un service de qualité, Katoyiogué se réserve en outre des périodes de maintenance, de réactualisations ou d’interventions techniques, susceptibles d’entraîner une coupure d’accès au Site.
En raison de la nature même de l’Internet et l’hébergement distant, Katoyiogué ne peut garantir un fonctionnement du site 24/24 et 7/7.
Responsabilité
Katoyiogué s’efforce d’offrir aux Utilisateurs, l’information la plus fiable et qualitative qu’il soit.
Katoyiogué ne garantit pas cependant l’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site, ni la conformité de la dite information avec l’utilisation que souhaite en faire les Utilisateurs.
En conséquence, les Utilisateurs reconnaissent utiliser ces informations sous leur responsabilité exclusive.
Katoyiogué ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
Les photographies, visuels et illustrations reproduits sont données à titre seulement indicatifs, et n’ont donc pas de valeur contractuelle.
Katoyiogué n’exerce aucune surveillance sur les sites reliés au site http://www.katoyiogue.fr par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.
Propriété Intellectuelle
Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, questionnaires, graphismes, logos, icônes, images, photographies, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à Katoyiogue ou à des tiers ayant autorisé Katoyiogue à les exploiter.
Katoyiogue, en sa qualité d’éditeur du Site, consent aux Utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ces données.
Les Utilisateurs s’engagent dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable du directeur de publication, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, image, photographie, charte graphique, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins commerciales ou de rediffusion en nombre.
Confidentialité et Données Personnelles
Les Utilisateurs disposent, conformément aux dispositions la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification, de rectification et de suppression si celle-ci sont effectivement collectées.
Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou électronique aux coordonnées figurant sous l’article 7.1 des présentes Conditions.
Les données personnelles relatives aux Utilisateurs, recueillies directement par l’intermédiaire des formulaires et indirectement au cours de sa navigation vers et sur le site www.katoyiogue.fr, et toutes informations futures, ne sont destinées qu’à un usage exclusif de l’association, dans le cadre de la mise en œuvre des services offerts aux Utilisateurs sur le site www.katoyiogue.fr, ainsi que pour l’établissement de statistiques à usage interne, et ne font l’objet d’aucune communication ou cession à des tiers, autres que les prestataires de services avec lesquels ils auront éventuellement demandé d’être mis en contact, ainsi que les prestataires techniques en charge de la gestion du site www.katoyiogue.fr, lesquels sont tenus de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle ils doivent intervenir.
Les données des Utilisateurs seront également utilisées pour renforcer et personnaliser la communication auprès de ces derniers, notamment par les lettres d’informations auxquelles ils se seront éventuellement abonnés.
Les Principales Lois Concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).